Jeudi 14 mai 2009 4 14 /05 /Mai /2009 16:41

Autorisation de mise en oeuvre du fichier « Cassiopée »

 
 
Source
D. n° 2009-528, 11 mai 2009 : JO 13 mai 2009, p. 7984
Les dépêches du Jurisclasseur

Un décret du 11 mai 2009 autorise le ministère de la Justice à mettre en oeuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Cassiopée ».
Ce traitement a pour objet l'enregistrement d'informations et de données à caractère personnel relatives aux procédures judiciaires au sein des tribunaux de grande instance, « afin de faciliter la gestion et le suivi de ces procédures par les magistrats, les greffiers et les personnes habilitées qui en ont la charge, de faciliter la connaissance réciproque des procédures entre ces juridictions et d'améliorer ainsi l'harmonisation, la qualité et le délai du traitement des procédures, ainsi que, dans les affaires pénales, l'information des victimes ».
Les procédures judiciaires concernées sont les procédures pénales, les procédures d'assistance éducative et les procédures civiles et commerciales enregistrées par les parquets ainsi que les procédures autres que pénales relevant du juge des libertés et de la détention.
Dans la mesure où elles sont nécessaires à la poursuite des finalités mentionnées ci-dessus, certaines informations et données à caractère personnel (identité, filiation, situation familiale, niveau d'étude, adresse, vie professionnelle, langue, données bancaires, sauf celles concernant les témoins), peuvent être enregistrées en particulier dans le cadre des procédures pénales et des procédures autres que pénales relevant du juge des libertés et de la détention, concernant les témoins, les personnes mises en examen ou témoins assistés, les prévenus, les accusés, les personnes faisant l'objet d'une procédure d'extradition ou d'un mandat d'arrêt européen, les victimes et les parties civiles.
La base de données Cassiopée pourra également concerner les avocats (nom, numéro d'affiliation à la Caisse nationale des barreaux français, nom du barreau auquel l'avocat est rattaché, coordonnées professionnelles) et l'administration judiciaire.
Dans le cadre d'une procédure pénale les informations pourront être conservées 10 ans à compter de leur dernière mise à jour enregistrée. Cette durée est portée à 20 ans lorsque la personne a été condamnée à une peine criminelle et 30 ans lorsque la procédure porte sur une infraction à laquelle s'applique le délai de prescription de l'action publique prévu aux articles 706-25-1 et 706-31, alinéa 1er.
Dans le cadre des autres procédures la durée de conservation est de 10 ans à compter de la date à laquelle la décision a acquis force exécutoire. Cette durée court à compter des 21 ans de la personne dans le cadre d'une procédure d'assistance éducative, d'une mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial ou d'une mesure de protection judiciaire des jeunes majeurs.
Le traitement « Cassiopée » est placé sous le contrôle d'un magistrat du parquet hors hiérarchie, nommé pour trois ans et assisté par un comité composé de trois membres.
Peuvent directement accéder aux données enregistrées dans le cadre des procédures pénales, pour les nécessités liées au seul traitement des infractions ou des procédures dont ils sont saisis, certains magistrats, les agents du greffe et les personnes habilitées pour les assister.

Le droit d'opposition prévu par la loi du 6 janvier 1978 ne s'applique pas.

Par Mirabelle - Publié dans : Libertés
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Mercredi 6 mai 2009 3 06 /05 /Mai /2009 11:16
Il n' y a pas si longtemps, je vous invitais à signer une pétition contre l'expérimentation animale en Europe afin de rappeler l'inhumanité de nos comportements et qu'il existe d'autres alternatives... mais nous, humains, prédateurs, n'avont pas entendu cet appel. Aujourd'hui j'ai honte !

Honte de ce que nous sommes ! honte d'avoir élu ceux qui sont censés nous représenter, honte d'eux, honte de l'Europe qui ne fait preuve d'aucune humanité !

544 voix pour, 66 contre et ...34 abstentions !!!! parce qu'il y en a qui n'ont pas d'idée sur la question !

Voilà c'est dit, j'en ai marre de tous vos "beaux" discours de politiciens "supérieurs" et arrogants ... Messieurs, Mesdames, vous ne valez pas tripette !  A la solde des laboratoires pharmaceutiques !

Bravo tout de même aux 66 qui ont du certainement faire ce jour là de la résistance !

Alors, vérifiez bien les programmes politiques, mes amis, vérifiez bien pour qui vous votez !


Ici vous trouverez pages 50-51 le résultat des votes

carton NOIR à Anne Lapérouze, Nathalie Griesbeck, et Messieurs Lehideu et Morillon !!!!

Bravo à Jean-Luc Benhamias, bravo et merci !





Par Mirabelle - Publié dans : Animaux
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Lundi 6 avril 2009 1 06 /04 /Avr /2009 09:32

 

De nouvelles réglementations européennes prévues pour 2009 veulent décider de supprimer la vente légale des médicaments homéopathiques Weleda, ainsi que tous ceux reliés à l’anthroposophie ( Rudolf Steiner). De même les possibilités de culture biologique en biodynamie ( marque Demeter), la pédagogie Steiner (dites écoles libres, ou écoles Waldorf), les centres dédiés aux enfants handicapés moteurs ou cérébraux ) sont remis en question par la communauté européenne. La raison principale en est la force des lobbies pharmaceutiques et cosmétiques qui sont menacés par le développement et l’intérêt de plus en plus de citoyens pour les aliments, médicaments et produits anthroposophiques. La fondation Eliant a été créée pour soutenir un mouvement international pour le respect de nos libertés en matière d’alimentation, de soins et de pédagogie. Elle a pour but de rassembler un million de signatures ( ce chiffre permet une véritable reconnaissance de la pétition à Bruxelles)

http://www.eliant.eu/new/lang/fr/?p=1

Cette pétition est très importante pour notre liberté de soins.

Pour ma part, je soigne un de mes chats avec les fameux produits Weleda dont la fabrication vient de cesser ... ce produit, appelé "Viscum Album Fermenté", est actuellement utilisé à titre expérimental à l'école vétérinaire de Maisons Alfort sur nos chats et chiens souffrant de fibrosarcome, cancer très local mais très récidivant, et les résultats sont bons, les récidives freinées considérablement.

 

Mon Félix a été opéré fin janvier et est sous ce protocole, et il tient le coup, il est en excellente forme, n'a aucune récidive pour le moment et profite bien de la vie grâce à ce produit.  IL EN A ABSOLUMENT BESOIN !

 

Ce produit n'a pas d'effet secondaire, alors que le fibrosarcome est impitoyable et nous oblige à euthanasier des animaux bien portants car cette boule grossit et éclate sous la peau qui ne peut se refermer. On opère jusqu'au moment où à peine opéré cela repousse immédiatement ... l'horreur ...

Vous aussi, vous pouvez un jour avoir besoin de ce produit ! Signez la pétition et faites circuler ...

Merci !

 

pour les lecteurs qui me contactent : Le Viscum Album Fermenté est à nouveau en vente sous forme injectable en France mais toujours pas sous forme orale... reste plus que les achats en Allemagne, Suisse et Belgique !!!! 

Par Mirabelle - Publié dans : Médecine
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Vendredi 3 avril 2009 5 03 /04 /Avr /2009 10:14
C'est ce que les journaux télévisés annoncent en boucle, tout baigne !!! et les contre-parties ? ben c'est en Suisse qu'il faut chercher l'info ...

Tsr.ch-info publie un article qui précise un peu mieux le chantage : mes amis, figurez vous que nos responsables politiques n'auraient plus le droit de rencontrer le Dalaï Lama ! Rien que ça !!!

Mais rassurez vous, nous ne sommes pas les seuls ...  La Cour de Johannesbourg a refusé d'accorder un visa au Dalaï Lama l'empêchant ainsi d'assister à une conférence sur la Paix !

Si ce n'est pas de l'acharnement ... qu'est-ce ? 

Et nous ? que faisons nous ? Allons nous supporter longtemps ce genre de déclaration sans broncher ? Cette volonté chinoise de s'ingérer partout ?

"Tout ce qui est excessif est insignifiant" disait Talleyrand ... c'est vrai, mais il y a là tout de même tout un peuple qui souffre et qui implore :








Par Mirabelle - Publié dans : International
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Lundi 30 mars 2009 1 30 /03 /Mars /2009 10:00
Par Mirabelle - Publié dans : Humour
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Vendredi 27 mars 2009 5 27 /03 /Mars /2009 13:44
Je ne sais pas vous, mais moi ça commence à m'agacer sérieusement tout ça !!! Pourquoi monter systématiquement en épingle toutes les bêtises, les gaffes et autres délires des uns et des autres ? et en plus s'acharner ???
Comme si nous n'avions pas mieux à faire, comme si la situation était si légère qu'on pouvait s'attarder sur ce genre de non-évènements ...
Ne devrions nous pas recentrer nos énergies sur l'essentiel plutôt que de nous exciter grassement sur des peccadilles ? au point que nous sommes incapables de décrocher et que nous tournons en rond sur des stupidités !

Vous comprenez, un rappeur qui dérape, d'ailleurs davantage par grossièreté que par conviction, j'en ai strictement RIEN A CIRER ... et si l'idée de le boycotter est une chose, faisons le vraiment en cessant d'en parler ... au lieu de ça, il fait la une des journaux ! n'importe quoi !
Le Pape peut déraper aussi, et alors ? qui suit aujourd'hui à la lettre ses préceptes ? de toutes façons s'il était écouté il n'y aurait plus besoin de préservatif puisque tous seraient à l'abstinence ... alors .... bon et puis, était-ce aussi nécessaire d'en ajouter là-dessus ? Etes vous surpris ? Le spirituel n'est pas le temporel ... la France, "fille aînée de l'Eglise" est bien placée pour le savoir ... alors là dessus en rajouter une couche aux infos, j'ai envie d'hurler ! "Mais vous allez me ficher la paix avec ça ? je veux des infos, moi, et des vraies, pas les c****** des uns et des autres !"
Bon, alors je ne vais pas m'éterniser non plus sur la campagne du front nat... parti expert en provocs diverses et variées ... et nous les gogos, on tombe dedans une fois de plus et on en parle ! ...
Finalement, on a peut-être les dérapages qu'on mérite ?
Et si on se mettait à exiger une information digne de ce nom ?

Par Mirabelle - Publié dans : Coup de griffes
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Dimanche 22 mars 2009 7 22 /03 /Mars /2009 08:15
Réchauffement de la planète ou simple été particulièrement chaud ? Je ne sais, mais voici ce qui se passe actuellement en Australie : du jamais vu, des Kaolas assoiffés viennent demander de l'aide aux humains !

En effet, avec des chaleurs de + 44° C, ces petites bêtes deviennent moins craintives, ainsi un des leurs a demandé à boire à des cyclistes :





Un autre, s'est réfugié sous le porche arrière d'une maison pour trouver un peu d'ombre et de fraîcheur, la maîtresse des lieux lui a apporté de l'eau :






alors ? on attend quoi pour agir ?  ...
Par Mirabelle - Publié dans : Environnement
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Samedi 28 février 2009 6 28 /02 /Fév /2009 08:50


Le problème :


Le nombre grandissant d'animaux errants et abandonnés (particulièrement les chiens et les chats) est devenu problématique dans certains états européens. Nous sommes de plus en plus confrontés à des rapports et photos horribles d'animaux tués, empoisonnés ou qui ont subi des atrocités. Les protecteurs et défenseurs des animaux essaient depuis de nombreuses années d'aider les animaux errants et d'améliorer leur condition, au prix d'efforts personnels et financiers énormes. Dans les pays concernés par ce problème, la protection légale des animaux est soit inexistante, soit inappropriée ou rarement appliquée.
Encore récemment, les animaux errants ont été accusés de contribuer à répandre la rage ou d'autres maladies. Dans certains pays, cela a servi de prétexte au massacre massif de nombreux chats et chiens.

 


Les législateurs:


En mai 2008, l'Union Européenne a publié cette résolution : European Parliament resolution of 22 May 2008 on a new animal health strategy for the European Union 2007-2013 (Résolution du Parlement européen du 22 mai 2008 pour une nouvelle stratégie en matière de santé animale pour l'Union Européenne 2007 – 2013(2007/2260( INI)).

Outre d'autres aspects, cette résolution stratégique se situe dans la droite ligne de ce document: the Draft guidelines on stray dog population control (Projet d'orientations concernant le contrôle de la population des chiens errants) émis par l'Organisation Mondiale de la Santé Animale – OIE (World Organization for Animal Health-OIE) et formulé par la Commission pour le code sanitaire des animaux terrestres(Rapport October 2008). Tous les membres de l'UE sont membres de l'OIE.

La résolution du problème des chiens errants en accord avec l'OIE.
Le projet de l'OIE a d'ores et déjà accepté des méthodes de contrôles utilisées dans des pays non-européens. Ces recommandations sont également fortement orientées par des considérations économiques.

Elles définissent également les méthodes nécessaires au contrôle de la Rage en relation avec le problème des animaux errants. A l'OIE, où les commissaires dirigeants appartiennent aux pays touchés par ces problèmes, c'est une élimination rapide du problème qui est encouragée. Et la résolution la plus rapide du problème des animaux errants est donc bien sûr, d'après l'OIE, l'euthanasie des animaux.

 

Parmi les méthodes humaines promues par l'OIE pour cette élimination, on va de l'insertion d'une ceinture de contention dans le crâne avant mise à mort par exsanguination, au gazage et à l'électrocution.

D'après l'OIE, la responsabilité des décisions concernant les animaux errants revient aux autorités locales seules. Les vétérinaires et les associations de protection animale sont réduits à quasi négligeables par les autorités locales et les politiciens.

 


Les conséquences pour l'Europe


Ce document terrifiant produit par l'OIE est un arrêt de mort pour les animaux errants du monde entier, d'autant qu'il a été approuvé par les représentants de l'UE d'après leur vote de Résolution du Parlement européen du 22 mai 2008 pour une nouvelle stratégie en matière de santé animale pour l'Union Européenne 2007 – 2013. (2007/2260(INI) ).


Malgré tout, pour le moment, aucune loi n'est passée dans ce sens.

Mais, parce que l'UE envisage de devenir membre de l'OIE, et parce que l'ensemble des membres de l'UE sont déjà membres de l'OIE, un grand danger existe que les "refuges d'euthanasie" et les euthanasies en masse des animaux errants soient un jour rendus obligatoires par la loi. (c'est déjà le cas en France, sous la forme de "possibilité")

Ces tueries n'auront pas seulement lieu en cas d'apparition de cas de rage. Elles pourront être menées également lorsque des personnes signaleront les animaux comme des nuisances, à cause du bruit ou des excréments par exemple, ou lorsqu'ils seront supposés gêner le trafic …. Un chien pourra être tué s'il est jugé dangereux ou si les autorités locales n'ont pas les moyens suffisants pour sa castration ou sa stérilisation, ou pour l'accueillir en refuge. Nous savons tous ce qui peut se passer si les autorités locales sont celles à qui reviennent ce genre de décision : voyez la Serbie, la Turquie, la Chine ….Là-bas, les tueries de masse sont acceptées comme le moyen légal de contrôler les épidémies.

Au lieu d'arrêter la production massive d'animaux de compagnie, leur élevage incontrôlable et l'import massif de chatons et de chiots, l'OIE autorise ces pratiques en toute impunité. L'OIE souhaite seulement que les éleveurs et marchands de chiens soient encouragés à s'organiser en association.


L'euthanasie de nos animaux de compagnie devient donc la solution d'un problème créé par les humains, mais que les humains n'ont pas la volonté de vraiment résoudre. Pour résoudre le problème des animaux errants, il faut développer la compassion et le sens des responsabilités. Au lieu de ça, les gens seront encouragés à se comporter de manière irresponsable si le fait de tuer des animaux devient un droit.

Le droit d'euthanasier afin d'éliminer un problème dont nous sommes responsables facilite la tâche des politiques, et les décharge de la nécessité d'une éducation au respect de l'animal pour tous les citoyens.

Les standards relativement élevés de bien-être animal en Europe et les décennies de bataille pour ce bien-être seront réduits à néant. Une autre conséquence de cela sera la dégradation de relations des personnes avec leurs animaux de compagnie.

Quelques pays où existe aujourd'hui un bien-être animal effectif devront se résoudre à voir leurs animaux tués arbitrairement et légalement par le diktat des autorités locales. Ainsi, les animaux seront traités comme des biens à la disposition d’irresponsables.

 


Nos revendications


Au nom des animaux qui ont été maltraités et abandonnés, il est de notre devoir de protester contre cette législation qui légalise le meurtre des animaux domestiques et errants. Le but de cette pétition est de prévenir l'adoption d'une telle législation et d'obtenir que la Convention Européenne pour la Protection de l'Animal Domestique (Strasbourg, 13.XI.1987) soit améliorée.


Cette pétition soutient une législation qui protège les animaux errants en Europe, et non pas une législation qui les autorisent à être tués par les autorités locales.
Nous remercions toutes les personnes qui signeront cette pétition et se battent pour protéger les animaux errants d'Europe.

 


Comme le parlement européen statuera sur le bien-être animal en mai 2009, la pétition sera close le 30 avril 2009 !


Avec un chiffre officiel de 500 000 euthanasies par an en France

Toutes et tous a vos claviers, signez et relayez….Merci. ….


MOBILISEZ-VOUS MASSIVEMENT, IL EST CRUCIAL QUE L’EUTHANASIE NE DEVIENNE PAS LA SEULE POSSIBILITE LEGALE DE CONTROLE DE LA SURPOPULATION ANIMALE, VOIRE CARREMENT UNE OBLIGATION INSTITUTIONNALISEE DANS TOUTE L’EUROPE !


Il faut au contraire obtenir l’interdiction totale de toutes les euthanasies de gestion, et l’obligation des méthodes positives (stérilisations, contrôle de l’élevage, senbilisation etc) de contrôle de la surpopulation.


Pour signer, cliquez ici


Ils vous remercient


Par Mirabelle - Publié dans : Animaux
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Mercredi 25 février 2009 3 25 /02 /Fév /2009 13:11
Notre ami Spaulding me tague sur la chaîne de la révolution ... je suis hyper flemmarde en ce moment ... alors je vais répondre très simplement par une citation de mon poète préféré :

"Les grandes révolutions naissent des petites misères comme les grands fleuves des petits ruisseaux."
Victor Hugo - 1802-1885 - Choses vues

mais également à propos :

"Quiconque a semé des privilèges doit recueillir des révolutions."
Claude Tillier - 1801-1844 - Mon oncle Benjamin - 1843

Espérons simplement qu'à force d'en faire ou d'en phantasmer, les français cessent un peu de tourner en rond ... et que de révolution ( en physique : mouvement circulaire complet), on puisse parler d'évolution ... puisque d'après Jean Jaurès - (1859-1914) "Il ne peut y avoir de révolution que là où il y a conscience."

La conscience devrait alors nous amener à une révolution non violente ... là ce serait une sacrée évolution !
Par Mirabelle - Publié dans : Histoire
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Jeudi 12 février 2009 4 12 /02 /Fév /2009 23:00
On parle beaucoup de révolution sur nos blogs actuellement. Il faut dire que dans ce panier de crabes, les bénéfices honteux de Total ... cela le mérite !


La Révolution des crabes

et puis, je crois que l'espèce féline va s'y mettre aussi !

http://images.icanhascheezburger.com/completestore/2009/3/27/th_128826838208537754.jpg

Par Mirabelle - Publié dans : Humour
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